menu
Bienvenue
Presentation et historique
Moeslains autrefois
Actualités
Contactez nous
Agenda
Plan et accès
Mairie
Maire et Conseil Municipal
Délibérations C.M. et Appel d'offres
Bulletin Municipal
Commissions
Equipe communale
Guide des démarches
L'Agglomération
Vie Quotidienne
Numéros utiles
Salles Municipales
Environnement Déchets
Commerces
Le groupe scolaire
Petite enfance
Présentation du Groupe scolaire
Inscription au Groupe scolaire
Cantine et garderie
Loisirs et culte
La chapelle Saint Aubin
Les amis de la Chapelle Saint Aubin
Loisirs Détente Médiolannais
Football
Pétanque
Tennis
Les Arts Médiolannais
Compte rendu du 28 juin 2022
Accueil
/
Mairie
/
Délibérations C.M. et Appel d'offres
/
Compte rendu du 28 juin 2022
22/08/2022
Pièces jointes
file_download
COMPTE RENDU 28 JUIN 2022.pdf (PDF - 0.57Mo)
×
×
Contact
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse Mail
*
Ce champ est obligatoire
N° de téléphone
Ce champ est obligatoire
Votre méssage
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes